Mentions légales

Dernière mise à jour : 17 août 2026

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

Aurélie DAVISSEAU – Entrepreneur individuel (EI)
Nom commercial : AINARIAH
Conseil • Formation • Accompagnement
Qualité • Organisation • Transformation

SIREN : 102 194 404
SIRET : 102 194 404 00012
Code APE : 7022Z

Adresse de l’entreprise :
39 rue du Champ Châtel
19200 Ussel – France

Téléphone : 06 74 19 07 32
E-mail : contact.ainariah@orange.fr

Régime de TVA : franchise en base de TVA

Directrice de la publication : Aurélie DAVISSEAU

Ci-après désignée « l’Éditrice ».

2. Hébergement

Le site est créé et hébergé au moyen du service Webador, nom commercial de :

JouwWeb B.V.
Torenallee 20
5617 BC Eindhoven
Pays-Bas

Immatriculation à la Chambre de commerce néerlandaise : 73261505
Téléphone : +31 (0)40 303 1360

L’identité et l’adresse de l’hébergeur font partie des informations devant être accessibles sur un site professionnel. Les informations d’identification de JouwWeb B.V. sont celles publiées par Webador.

3. Propriété intellectuelle

Les contenus originaux présents sur le site, notamment les textes, documents, supports, méthodes, schémas, éléments graphiques et contenus éditoriaux créés par l’Éditrice sont protégés, lorsqu’ils remplissent les conditions légales applicables, par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, adaptation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, de contenus protégés appartenant à l’Éditrice est interdite sans autorisation préalable, sauf dans les cas prévus par la législation en vigueur.

Les méthodes, outils, trames, supports de formation, ressources et documents développés dans le cadre des activités d’AINARIAH sont destinés à l’usage pour lequel ils ont été communiqués et ne peuvent être exploités commercialement ou présentés comme une création propre sans autorisation préalable.

Les contenus, photographies, illustrations, marques ou autres éléments appartenant à des tiers demeurent soumis aux droits de leurs auteurs ou titulaires respectifs.

4. Informations et responsabilité

L’Éditrice veille à fournir sur le site des informations aussi fiables et actualisées que possible.

Les contenus proposés ont une vocation informative et professionnelle et concernent notamment les domaines du conseil, de la formation, de l’accompagnement, de la qualité, de l’organisation, du management, de l’évolution des pratiques et de la transformation des organisations.

Ils peuvent s’adresser notamment aux établissements et services sociaux et médico-sociaux, associations, entreprises, organismes et autres structures professionnelles.

Les informations présentées sur le site ne se substituent pas à l’analyse particulière d’une situation ni, lorsqu’ils sont applicables, aux textes législatifs ou réglementaires, référentiels, recommandations professionnelles ou obligations propres à chaque organisation.

L’Éditrice ne saurait être tenue responsable des conséquences résultant d’une utilisation des informations disponibles sur le site en dehors de leur contexte, de leur objet ou de leur finalité.

Les conditions applicables aux prestations proposées par AINARIAH sont précisées dans les Conditions générales de prestation de services, accessibles depuis le site.

5. Données personnelles

Les modalités relatives au traitement des données personnelles ainsi que les droits des personnes concernées sont détaillés dans la Politique de confidentialité, accessible depuis le pied de page du site.

Pour toute question concernant vos données personnelles ou pour exercer vos droits, vous pouvez contacter :

Aurélie DAVISSEAU – Entrepreneur individuel
Nom commercial : AINARIAH

E-mail : contact.ainariah@orange.fr

6. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites internet, réseaux sociaux ou services exploités par des tiers.

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Il appartient à l’utilisateur de consulter les conditions d’utilisation et politiques de confidentialité propres aux services externes auxquels il choisit d’accéder.

7. Droit applicable

Le présent site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français.

En cas de difficulté relative à l’utilisation du site, les parties s’efforceront, dans la mesure du possible, de rechercher une solution amiable avant toute procédure.

À défaut de résolution amiable, le litige sera porté devant la juridiction compétente conformément aux règles de droit applicables.

8. Modification des mentions légales

Les présentes mentions légales peuvent être modifiées afin de tenir compte de l’évolution du site, des activités d’AINARIAH, des services proposés ou de la réglementation applicable.

La date de la dernière mise à jour figure en tête du présent document.